Déposée le 2 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECOPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme - 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de véhicules ; informations en matière de transport ;
Organisation et conduite de conférences en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; formation pratique (démonstration) à la conduite écologique ; organisation et conduite d'ateliers de formation à la protection de l'environnement dans le domaine automobile ; publication de catalogues comparant les caractéristiques environnementales des véhicules ; publication électronique de textes (autres que textes publicitaires) concernant le développement durable ;
Conseils en matière d'économie d'énergie d'une flotte de véhicules ; consultation en vue de la réduction de l'empreinte carbone d'une flotte de véhicules ; conseils en matière de contrôle technique de véhicules ; études et analyses techniques des caractéristiques environnementales des véhicules ; recherches et consultation en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; étude de projet technique dans le domaine du développement durable.
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