Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E ET S ENVIRONNEMENT ET SECURITE
ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3623109
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
E ET S ENVIRONNEMENT ET SECURITE de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque E ET S ENVIRONNEMENT ET SECURITE

Déposée le 16 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E ET S ENVIRONNEMENT ET SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque E ET S ENVIRONNEMENT ET SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque E ET S ENVIRONNEMENT ET SECURITE est expirée depuis le 8 décembre 2020.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme - 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2456952 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2010-12-08

Gestion administrative, commerciale et comptable de parcs automobiles ; gestion administrative, commerciale et comptable des achats et des reventes de véhicules pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Courtage d'assurances ; services de crédit-bail ; location avec option d'achat de flottes de véhicules, location avec option d'achat de véhicules à moteur.

Entretien, réparation et révision de véhicules à moteur ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).

Location de véhicules automobiles avec ou sans chauffeur ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences et débats.

Informations relatives à la quantité de gaz carbonique émise par les véhicules automobiles ; conseils en matière de pollution et de protection de l'environnement : conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique de véhicules ; élaboration (conception), installation et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateur.