Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMELEON
ARVAL SERVICE LEASE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3231558
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
CAMELEON de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque CAMELEON

Déposée le 18 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 5, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMELEON est expirée depuis le 18 juin 2013.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE (Société Anonyme) - 5, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 352256424


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; service d'affichage électronique (télécommunications).