Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPARTAGE PAR ARVAL
ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3906088
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
AUTOPARTAGE PAR ARVAL de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque AUTOPARTAGE PAR ARVAL

Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUTOPARTAGE PAR ARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOPARTAGE PAR ARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOPARTAGE PAR ARVAL est expirée depuis le 19 mars 2022.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme - 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Gestion administrative, commerciale et comptable de parcs automobiles ; gestion administrative, commerciale et comptable des achats et des reventes de véhicules pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils pour l'organisation, la gestion administrative, commerciale et comptable d'une flotte de véhicules ; services de comparaison de prix ; ventes aux enchères de véhicules ; prévisions économiques, analyse du prix de revient ;

Assurances ; services de crédit-bail ; location avec option d'achat de véhicules ; estimations financières des coûts de réparation de véhicules ; analyse financière ; services de financement ; gestion financière d'une flotte de véhicules ;

Entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;

Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur concernant une flotte de véhicules ; messagerie électronique ;

Location de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; informations en matière de location de véhicules ; réservation de véhicules de location ; organisation de voyages.