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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE
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AUTOFORFAIT ARVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOFORFAIT ARVAL
ARVAL SERVICE LEASE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3715596
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
AUTOFORFAIT ARVAL de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque AUTOFORFAIT ARVAL

Déposée le 23 février 2010 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOFORFAIT ARVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOFORFAIT ARVAL est expirée depuis le 23 février 2020.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE, Société Anonyme - 1 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Gestion administrative, commerciale et comptable de parcs automobiles ; gestion administration, commerciale et comptable des achats et des reventes de véhicules pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Courtage d'assurances ; services de crédit-bail ; location avec option d'achat de flottes de véhicules, location avec option d'achat de véhicules à moteur.

Entretien, réparation et révision de véhicules à moteur ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).

Location de véhicules automobiles avec ou sans chauffeur ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).