ARVAL
Présentation de la marque ARVAL
Déposée le 16 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARVAL arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.
ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383846 - Publication au BOPI 2008-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694346 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25