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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE
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ARTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEL
ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4129623
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
ARTEL de ARVAL SERVICE LEASE

Présentation de la marque ARTEL

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARVAL SERVICE LEASE domicilié(e) 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEL est expirée depuis le 28 octobre 2024.

ARVAL SERVICE LEASE a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL PHH , TRANSITIO , ENVIRONNEMENT ET SECURITE , TCO Scope , ARVAL SERVICE LEASE , FRONTIER LEASE , Fleet View , ARVAL FOR ME , , ARVAL MOTORTRADE


ARVAL SERVICE LEASE, Société anonyme - 1 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 352256424


SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Plateforme logicielle destinée à optimiser l'usage et la gestion de véhicules d'entreprises ; logiciels pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels [programmes d'ordinateurs enregistrés] ; appareils télématiques, à savoir boîtiers, périphériques et accessoires destinés à collecter des données relatives à l'usage et la gestion de véhicules d'entreprise ; dispositifs de navigation GPS ; dispositifs de contrôles d'accès aux véhicules ;

Manuels d'utilisation pour appareils télématiques ;

Services d'approvisionnement pour des tiers ; services de vente au détail de boîtiers télématiques ; mise à disposition de données informatisées relatives à l'usage et à la gestion de véhicules d'entreprises ; gestion commerciale de flottes ; gestion de comptes utilisateurs ; gestion de données de cartes carburant ; gestion d'une plateforme logicielle destinée à optimiser l'usage et la gestion de véhicules d'entreprises ; gestion administrative, commerciale et comptable de données relatives à l'usage de véhicules d'entreprises ; informations et conseils commerciaux en matière de gestion de véhicules d'entreprises ; conseils pour l'organisation et la gestion administratives, commerciales et comptables de véhicules d'entreprises ; recueil de données dans un fichier central ;

Services d'appels téléphoniques d'urgence ; services télématiques ; télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseaux de télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type internet et intranet ; communications radiophoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique ; transmission d'informations, de messages et d'images par satellites, par réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type internet et intranet ; fourniture d'accès à des sites électroniques permettant entre autres le commerce en ligne, raccordement par télécommunications à des réseaux de communications informatiques de type internet et intranet, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications informatiques de type internet et intranet, fourniture d'accès à un site électronique sur réseaux de communications informatiques de type internet permettant entre autres le recueil de données ;

Services de livraison d'appareils télématiques ; services de navigation GPS ; services de partage et de réservation de véhicules d'entreprises ; informations en matière de partage et de réservation de véhicules d'entreprises ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers.