Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTYS TÉLÉCOM
ARTYS SAS

Numéro de dépôt :
3338369
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
ARTYS TÉLÉCOM de ARTYS

Présentation de la marque ARTYS TÉLÉCOM

Déposée le 2 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTYS TÉLÉCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTYS domicilié(e) 99, rue Pierre Sémard, BP 85,92323 CHATILLON Cedex - 92323 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 370 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTYS Michel COURTINAT domicilié(e) 99, rue Pierre Sémard, BP 85,92323 CHATILLON Cedex - 92323 - France.

La marque ARTYS TÉLÉCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYS TÉLÉCOM est expirée depuis le 2 février 2015.

ARTYS a également déposé les autres marques suivantes : ARTYS 1ER RÉSEAU DE PROTECTION DE PROXIMITÉ , ARTYS DIVISION GRANDS COMPTES , ARTYS SYSTEMS 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE , SERELYS UNE MARQUE DU GROUPE ARTYS 1ER RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITÉ , ARTYS TELECOM , ARTYS LA LIBERTE D'ACTION , SERELYS UNE MARQUE DU GROUPE ARTYS 1ER RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITÉ , SERELYS TÉLÉCOM UNE MARQUE DU GROUPE ARTYS , SÉRÉLYS TELECOM , ARTYS SYSTEMS 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE


ARTYS SAS - 99, rue Pierre Sémard, BP 85,92323 CHATILLON Cedex - 92323 - France - SIREN 413370347


ARTYS Michel COURTINAT - 99, rue Pierre Sémard, BP 85,92323 CHATILLON Cedex - 92323 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 27 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617446 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images. Entretien, réparation, services d'installation de matériel fixe et mobile de télécommunication. Services d'appel radioélectrique, radio téléphone ou autres moyens de communications électroniques, communication par réseau de fibres optiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communications téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunication. Services d'acheminement et de jonctions pour télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Location de modems et de téléphones. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiophonie mobile. Informations en matière de télécommunications, communications téléphoniques. Services téléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.