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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTYS
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ARTYS RESIDENTIEL 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTYS RESIDENTIEL 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE
ARTYS SAS

Numéro de dépôt :
3498034
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
ARTYS RESIDENTIEL 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE de ARTYS

Présentation de la marque ARTYS RESIDENTIEL 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE

Déposée le 27 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTYS RESIDENTIEL 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTYS domicilié(e) 17/19 Pelleport,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTYS domicilié(e) 17/19 PELLEPORT,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYS RESIDENTIEL 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE est expirée depuis le 27 avril 2017.

ARTYS a également déposé les autres marques suivantes : ARTYS 1ER RÉSEAU DE PROTECTION DE PROXIMITÉ , ARTYS DIVISION GRANDS COMPTES , ARTYS SYSTEMS 1er RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITE , ARTYS TÉLÉCOM , SERELYS UNE MARQUE DU GROUPE ARTYS 1ER RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITÉ , ARTYS TELECOM , ARTYS LA LIBERTE D'ACTION , SERELYS UNE MARQUE DU GROUPE ARTYS 1ER RESEAU DE PROTECTION DE PROXIMITÉ , SERELYS TÉLÉCOM UNE MARQUE DU GROUPE ARTYS , SÉRÉLYS TELECOM


ARTYS SAS - 17/19 Pelleport,75020 PARIS - 75020 - France


ARTYS - 17/19 PELLEPORT,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 27 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617446 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.