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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTYS SOLAR
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ARTYS SOLAR UNE MARQUE ARTYS CONFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTYS SOLAR UNE MARQUE ARTYS CONFORT
ARTYS SOLAR, SARL

Numéro de dépôt :
3652978
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
ARTYS SOLAR UNE MARQUE ARTYS CONFORT de ARTYS SOLAR

Présentation de la marque ARTYS SOLAR UNE MARQUE ARTYS CONFORT

Déposée le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTYS SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTYS SOLAR UNE MARQUE ARTYS CONFORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTYS SOLAR domicilié(e) 17 PELLEPORT - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 432 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTYS SOLAR domicilié(e) 17 PELLEPORT - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYS SOLAR UNE MARQUE ARTYS CONFORT est expirée depuis le 25 mai 2019.


ARTYS SOLAR, SARL - 17 PELLEPORT - 75020 - PARIS - France - SIREN 511432973


ARTYS SOLAR - 17 PELLEPORT - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques.