Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance et la Société Anonyme (SA) Azurtis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Parfums des Rois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance domicilié(e) 49 Boulevard de la République - 78000 - Versailles - France et la Société Anonyme (SA) Azurtis domicilié(e) 431A Chaussée de Louvain - 1380 Lasne - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Azurtis domicilié(e) 431A Chaussée de Louvain - 1380 Lasne - Belgique.
La marque Parfums des Rois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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