Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance
/
Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d'Orange du Roy VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d'Orange du Roy VERSAILLES
Arty Fragrance, SARL
VOYAT Pascal

Numéro de dépôt :
3833878
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d\'Orange du Roy VERSAILLES de Arty Fragrance

Présentation de la marque Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d'Orange du Roy VERSAILLES

Déposée le 23 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance et VOYAT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d'Orange du Roy VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France et VOYAT Pascal domicilié(e) 5 rue Ramier - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSÈS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arty Fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d'Orange du Roy VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie Antoinette à Trianon VERSAILLES La Fleur d'Orange du Roy VERSAILLES est expirée depuis le 23 mai 2021.

Arty Fragrance a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour , Allure Souveraine , Fragrances de Versailles , La Montespan , LUXE VERSAILLES MOLIERE VERSAILLES , La Fleur du Roy , Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation , L'Enfant-Roi , Les Précieuses , Délice des Libertins


Arty Fragrance, SARL - 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France

VOYAT Pascal - 5 rue Ramier - 94100 - SAINT-MAUR DES FOSSÈS - France


Arty Fragrance - 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 28 décembre 2011 - Retrait partiel n°565765 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.