Déposée le 29 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arty Fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque LUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arty Fragrance, SARL - 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France
Arty Fragrance - 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574467 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet partiel n°583478 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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