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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance
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Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation
Arty Fragrance, SARL

Numéro de dépôt :
3855136
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation de Arty Fragrance

Présentation de la marque Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation

Déposée le 29 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arty Fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France.

La marque Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation est expirée depuis le 29 août 2021.

Arty Fragrance a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour , Allure Souveraine , Fragrances de Versailles , La Montespan , LUXE VERSAILLES MOLIERE VERSAILLES , La Fleur du Roy , L'Enfant-Roi , Les Précieuses , Délice des Libertins , La Bougie Royale


Arty Fragrance, SARL - 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France


Arty Fragrance - 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.