Déposée le 20 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty fragrance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « La Sans-Pareille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arty fragrance, Mme. Elisabeth de Feydeau domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France.
La marque La Sans-Pareille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arty fragrance, SARL - 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France
Arty fragrance, Mme. Elisabeth de Feydeau - 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.
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