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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty fragrance
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La Sans-Pareille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Sans-Pareille
Arty fragrance, SARL

Numéro de dépôt :
3947265
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
La Sans-Pareille de Arty fragrance

Présentation de la marque La Sans-Pareille

Déposée le 20 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty fragrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Sans-Pareille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arty fragrance, Mme. Elisabeth de Feydeau domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France.

La marque La Sans-Pareille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sans-Pareille est expirée depuis le 20 septembre 2022.

Arty fragrance a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour , Allure Souveraine , Fragrances de Versailles , La Montespan , LUXE VERSAILLES MOLIERE VERSAILLES , La Fleur du Roy , Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation , L'Enfant-Roi , Les Précieuses , Délice des Libertins


Arty fragrance, SARL - 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France


Arty fragrance, Mme. Elisabeth de Feydeau - 49 boulevard de la République - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.