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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance
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Fragrances de Versailles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fragrances de Versailles
Arty Fragrance, SARL
Azurtis, SA

Numéro de dépôt :
3779158
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2020
Fragrances de Versailles de Arty Fragrance

Présentation de la marque Fragrances de Versailles

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance et la Société Anonyme (SA) Azurtis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fragrances de Versailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance domicilié(e) 49 Boulevard de la République - 78000 - Versailles - France et la Société Anonyme (SA) Azurtis domicilié(e) 431A Chausée de Louvain - 1380 Lasne - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Azurtis domicilié(e) 431A Chausée de Louvain - 1380 Lasne - Belgique.

La marque Fragrances de Versailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fragrances de Versailles est expirée depuis le 3 novembre 2020.

Arty Fragrance a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour , Allure Souveraine , La Montespan , LUXE VERSAILLES MOLIERE VERSAILLES , La Fleur du Roy , Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation , L'Enfant-Roi , Les Précieuses , Délice des Libertins , La Bougie Royale


Arty Fragrance, SARL - 49 Boulevard de la République - 78000 - Versailles - France

Azurtis, SA - 431A Chausée de Louvain - 1380 Lasne - Belgique


Azurtis - 431A Chausée de Louvain - 1380 Lasne - Belgique


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.