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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY FRAGRANCE
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ARTY FRAGRANCE BY ELISABETH DE FEYDEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTY FRAGRANCE BY ELISABETH DE FEYDEAU
ARTY FRAGRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3929471
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
ARTY FRAGRANCE BY ELISABETH DE FEYDEAU de ARTY FRAGRANCE

Présentation de la marque ARTY FRAGRANCE BY ELISABETH DE FEYDEAU

Déposée le 25 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY FRAGRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTY FRAGRANCE BY ELISABETH DE FEYDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY FRAGRANCE domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 413 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ARTY FRAGRANCE BY ELISABETH DE FEYDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTY FRAGRANCE BY ELISABETH DE FEYDEAU est expirée depuis le 25 juin 2022.

ARTY FRAGRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour , Allure Souveraine , Fragrances de Versailles , La Montespan , LUXE VERSAILLES MOLIERE VERSAILLES , La Fleur du Roy , Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation , L'Enfant-Roi , Les Précieuses , Délice des Libertins


ARTY FRAGRANCE, Société à responsabilité limitée - 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 481413706


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'ambiance, parfums d'intérieurs ; substances parfumées pour diffuseurs de parfums d'intérieur ; encens ; bâtons d'encens ; encens parfumés ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; eaux de lavande ; extraits de fleurs ; bases pour parfums de fleurs ; huiles comme parfums pour la maison ; huiles pour la parfumerie ; produits pour parfumer l'ambiance ; ambre (parfumerie) ; musc (parfumerie) ; patchouli ; huiles essentielles ; savons ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical.

Bougies parfumées ou non pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; mèches et cire pour l'éclairage ; graisses pour l'éclairage ; paraffine ; huile de ricin à usage technique ; combustibles et matières éclairantes ; alcool utilisé comme combustible ; gaz d'éclairage.