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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY FRAGRANCE
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ALCÔVE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCÔVE ROYALE
ARTY FRAGRANCE, Sarl

Numéro de dépôt :
3849821
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
ALCÔVE ROYALE de ARTY FRAGRANCE

Présentation de la marque ALCÔVE ROYALE

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY FRAGRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCÔVE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTY FRAGRANCE domicilié(e) 49 Boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 413 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTY FRAGRANCE domicilié(e) 49 Boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque ALCÔVE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCÔVE ROYALE est expirée depuis le 27 juillet 2021.

ARTY FRAGRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour , Allure Souveraine , Fragrances de Versailles , La Montespan , LUXE VERSAILLES MOLIERE VERSAILLES , La Fleur du Roy , Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation , L'Enfant-Roi , Les Précieuses , Délice des Libertins


ARTY FRAGRANCE, Sarl - 49 Boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 481413706


ARTY FRAGRANCE - 49 Boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.