Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTY-ECOLOGY … DU CHAOS À L'HARMONIE …
ARTY-ECOLOGY ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3482299
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
ARTY-ECOLOGY … DU CHAOS À L\'HARMONIE … de ARTY-ECOLOGY ASSOCIATION

Présentation de la marque ARTY-ECOLOGY … DU CHAOS À L'HARMONIE …

Déposée le 19 février 2007 par ARTY-ECOLOGY ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ARTY-ECOLOGY … DU CHAOS À L'HARMONIE … »

Le déposant est ARTY-ECOLOGY ASSOCIATION domicilié(e) 1 AVENUE HENRY DUNANT, PALAIS DE LA SCALA,98000 MONACO,Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE MAURIN domicilié(e) MONTE CARLO HILL BAT E3, 31 AVENUE SAINT ROMAN,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ARTY-ECOLOGY ASSOCIATION - 1 AVENUE HENRY DUNANT, PALAIS DE LA SCALA,98000 MONACO,Monaco - Monaco


SYLVIE MAURIN - MONTE CARLO HILL BAT E3, 31 AVENUE SAINT ROMAN,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461484 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.