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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Création
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L'Apothicaire de la Cour
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Apothicaire de la Cour
Arty Création, SARL

Numéro de dépôt :
4261952
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2026
L\'Apothicaire de la Cour de Arty Création

Présentation de la marque L'Apothicaire de la Cour

Déposée par voie électronique le 4 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Apothicaire de la Cour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Création domicilié(e) 49 BOULEVARD de la République - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arty Création, Mme. Elisabeth de Feydeau domicilié(e) 49 BOULEVARD de la République - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque L'Apothicaire de la Cour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Apothicaire de la Cour arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

Arty Création a également déposé les autres marques suivantes : L'ELEGANTE , L'ARISTOCRATE , Le Diffuseur Royal , La Brume Royale , BOSQUETS ET JARDINS


Arty Création, SARL - 49 BOULEVARD de la République - 78000 - VERSAILLES - France


Arty Création, Mme. Elisabeth de Feydeau - 49 BOULEVARD de la République - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.