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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTWARE DESIGN
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ARTWARE DESIGN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTWARE DESIGN
ARTWARE DESIGN SAS

Numéro de dépôt :
95573179
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2015

Présentation de la marque ARTWARE DESIGN

Déposée le 19 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTWARE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTWARE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTWARE DESIGN domicilié(e) 47-55, rue Faidherbe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2289282) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 301 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2289282) - 13207 - France.

La marque ARTWARE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTWARE DESIGN est expirée depuis le 19 mai 2015.

ARTWARE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : A ARTWARE DESIGN


ARTWARE DESIGN SAS - 47-55, rue Faidherbe,92400 COURBEVOIE (dossier no 2289282) - 92400 - France - SIREN 401301015


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2289282) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289282 - Publication au BOPI 2005-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

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