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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTWARE DESIGN
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A ARTWARE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARTWARE DESIGN
ARTWARE DESIGN (SARL)

Numéro de dépôt :
95600815
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque A ARTWARE DESIGN

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTWARE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ARTWARE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTWARE DESIGN domicilié(e) 30 RUE DES BAS ROGERS, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 301 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque A ARTWARE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARTWARE DESIGN est expirée depuis le 5 décembre 2005.

ARTWARE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : ARTWARE DESIGN


ARTWARE DESIGN (SARL) - 30 RUE DES BAS ROGERS, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 401301015


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Conseils et consultations en esthétique et stylisme industriels, recherches études et élaboration (conception) de maquettes ou prototypes en vue du développement de produits nouveaux