Déposée le 26 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSCOSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUS domicilié(e) Chemin du Champ des Martyrs,49240 AVRILLE (dossier no 2282990) - 49240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 072 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2282990) - 75340 - France.
La marque TRANSCOSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTUS société par actions simplifiée - Chemin du Champ des Martyrs,49240 AVRILLE (dossier no 2282990) - 49240 - France - SIREN 572072106
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2282990) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282990 - Publication au BOPI 2005-02-28
Renouvellement sans limitation n°2044735 - Publication au BOPI 1995-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription - Transmission de propriété n°43117 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils ainsi que leurs organes et dispositifs de commande, de régulation et d'asservissement.Appareils de mesure, de commande, de contrôle et d'asservissement et notamment capteurs angulaires pour servomécanismes; dispositifs "électromagnétiques" d'automatisation et de robotisation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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