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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTUS
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OSCILLO-PERTURBOGRAPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCILLO-PERTURBOGRAPHE
ARTUS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1565926
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque OSCILLO-PERTURBOGRAPHE

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ARTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCILLO-PERTURBOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTUS domicilié(e) Chemin du Champs des Martyrs, 49240 AVRILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque OSCILLO-PERTURBOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCILLO-PERTURBOGRAPHE est expirée depuis le 18 décembre 1999.

ARTUS a également déposé les autres marques suivantes : SERVALCO , (Marque figurative) , TRANSCOSIN , ARTUS , PLAYTIME COCKTAILS


ARTUS, société anonyme - Chemin du Champs des Martyrs, 49240 AVRILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques;optoélectroniques;de contrôle, de surveillance, de signalisation, de mesure, de calcul; appareils enregistreurs, notamment destinés à l'observation de grandeurs variables