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Marques déposées par ARTUS Michel
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BRUNI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNI
ARTUS Michel

Numéro de dépôt :
1560313
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1999
BRUNI de ARTUS Michel

Présentation de la marque BRUNI

Déposée le 9 novembre 1989 par ARTUS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTUS Michel, domicilié(e) 147 Bd du Mont boron, 06300 Nice - France.

La marque BRUNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNI est expirée depuis le 9 novembre 1999.


ARTUS Michel - 147 Bd du Mont boron, 06300 Nice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Produits en métaux. Communs - et leurs alliages minerais - Produits en métaux précieux et leurs alliages -, en plaqués - non compris dans d'autres classes - joaillerie, bijouterie pierres précieuses

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.