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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTUS ENVIRONNEMENT
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art environnement PÉPINIÈRE PAYSAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

art environnement PÉPINIÈRE PAYSAGE
ARTUS ENVIRONNEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3580976
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2018
art environnement PÉPINIÈRE PAYSAGE de ARTUS ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque art environnement PÉPINIÈRE PAYSAGE

Déposée le 6 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTUS ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « art environnement PÉPINIÈRE PAYSAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTUS ENVIRONNEMENT domicilié(e) 161 ROUTE DU PERRIER,85300 SOULLANS - 85300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 231 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART ENVIRONNEMENT domicilié(e) 161 ROUTE DU PERRIER,85300 SOULLANS - 85300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art environnement PÉPINIÈRE PAYSAGE est expirée depuis le 6 juin 2018.


ARTUS ENVIRONNEMENT SARL - 161 ROUTE DU PERRIER,85300 SOULLANS - 85300 - France - SIREN 501231112


ART ENVIRONNEMENT - 161 ROUTE DU PERRIER,85300 SOULLANS - 85300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.