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Marques déposées par madame Artus Clotilde
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DELIC'ATELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELIC'ATELIER
Mme Artus Clotilde

Numéro de dépôt :
4291945
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2026
DELIC\'ATELIER de Artus Clotilde

Présentation de la marque DELIC'ATELIER

Déposée le 4 août 2016 par madame Artus Clotilde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELIC'ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est madame Artus Clotilde domicilié(e) 35 rue Auguste Renoir - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Artus Clotilde domicilié(e) 35 RUE Auguste Renoir - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France.

La marque DELIC'ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIC'ATELIER arrivera à expiration en date du 4 août 2026.


Mme Artus Clotilde - 35 rue Auguste Renoir - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France


Mme Artus Clotilde - 35 RUE Auguste Renoir - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Appareils d'éclairage ; Abat-jour ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; Voilages [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.