Marque enregistrée - Marque en non vigueur
WIND-OUT
Numéro de dépôt :
1252190
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
16/11/1993
Présentation de la marque WIND-OUT
Déposée le 16 novembre 1983 par ARTUS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « WIND-OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque WIND-OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WIND-OUT est expirée depuis le 16 novembre 1993.
ARTUS Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15