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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) arturus conseils et participations
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OLD REGIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD REGIME
sas arturus conseils et participations, sas

Numéro de dépôt :
4060420
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2024
OLD REGIME de arturus conseils et participations

Présentation de la marque OLD REGIME

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) arturus conseils et participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OLD REGIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) arturus conseils et participations domicilié(e) 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 628 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas arturus conseils et participations, Mme. Pascale Masson domicilié(e) 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque OLD REGIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD REGIME est expirée depuis le 14 janvier 2024.


sas arturus conseils et participations, sas - 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 523628915


sas arturus conseils et participations, Mme. Pascale Masson - 19 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; linge de table en papier ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.