Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAC
Numéro de dépôt :
1138422
Date de dépôt :
12/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAC
Déposée le 12 juin 1980 par ARTURO SALICE S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAC est expirée depuis le 12 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054