Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY ARTURO.
M. Arturo Erbsman

Numéro de dépôt :
4259562
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
BY ARTURO. de Arturo Erbsman

Présentation de la marque BY ARTURO.

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur Arturo Erbsman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY ARTURO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Arturo Erbsman domicilié(e) 13 PASSAGE des plantes - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arturo Erbsman domicilié(e) 13 PASSAGE des plantes - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

La marque BY ARTURO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY ARTURO. arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.


M. Arturo Erbsman - 13 PASSAGE des plantes - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


M. Arturo Erbsman - 13 PASSAGE des plantes - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.