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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTUB
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TUBCLASSIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBCLASSIC
ARTUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96624285
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque TUBCLASSIC

Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBCLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare, 38460 CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TUBCLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBCLASSIC est expirée depuis le 30 avril 2006.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : ISESCA , TUBCLASSIC , ALU MAXI , ALU-BRICO , ARTUB , ESCABAG , ALUTUB , ALU-ECO , SECABOIS , ARTUPLAT


ARTUB Société Anonyme - Usine de la Gare, 38460 CREMIEU - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Marchepieds métalliques, escabeaux métalliques, échafaudages métalliques. Echafaudages non métalliques.Escaliers non métalliques.Marchepieds non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.