SECABOIS
Présentation de la marque SECABOIS
Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECABOIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECABOIS est expirée depuis le 29 mars 2016.
ARTUB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307195 - Publication au BOPI 2006-02-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272936 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Inscription le 26 avril 2011 - Gage radié n°547742 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558830 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27