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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTUB
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ESCABAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCABAG
ARTUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633614
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque ESCABAG

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCABAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare, 38460 CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ESCABAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCABAG est expirée depuis le 4 juillet 2006.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : TUBCLASSIC , ISESCA , TUBCLASSIC , ALU MAXI , ALU-BRICO , ARTUB , ALUTUB , ALU-ECO , SECABOIS , ARTUPLAT


ARTUB Société Anonyme - Usine de la Gare, 38460 CREMIEU - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Porte-outils (vide) métalliques et non métalliques et en particulier porte-outils destiné à être apposé sur des escabeaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.