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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB
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ARTUMENAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTUMENAGE
ARTUB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92405395
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2022

Présentation de la marque ARTUMENAGE

Déposée le 7 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTUMENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare - 38460 - CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ARTUMENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTUMENAGE est expirée depuis le 7 février 2022.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : TUBCLASSIC , ISESCA , TUBCLASSIC , ALU MAXI , ALU-BRICO , ARTUB , ESCABAG , ALUTUB , ALU-ECO , SECABOIS


ARTUB, Société par Actions Simplifiée - Usine de la Gare - 38460 - CREMIEU - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2215562 - Publication au BOPI 2002-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489448 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616605 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 27 mai 2016 - Radiation de gage n°670833 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Des marche-pieds métalliques.Des marche-pieds non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.