Déposée le 10 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare - 38460 - CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ARTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTUB, Société par Actions Simplifiée - Usine de la Gare - 38460 - CREMIEU - France - SIREN 643620297
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195782 - Publication au BOPI 2001-04-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 20 août 2001 - Changement d'adresse n°328510 - Publication au BOPI 2001-08-20
Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464375 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616605 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15
Inscription le 27 mai 2016 - Radiation de gage n°670833 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27
Escabeaux, tabourets, marche-pieds, tréteaux, en matière métallique, acier et aluminium, range-bûches métalliques, échafaudages métalliques, supports de hamacs métalliques.Petits diables, chariots pour le transport des bouteilles de gaz, poubelles.Echelles non métalliques.Escabeaux, marche-pieds, tabourets, tréteaux non métalliques, supports de hamacs non métalliques.Marche-pieds en acier, tabourets escamotables, échelles.Etendoirs à linge, séchoirs de lessives, planches à repasser, serviteurs de repassage, supports de fers à repasser. Hamacs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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