Déposée le 23 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALU-PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare ZI Les Triboullières - 38460 - CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ALU-PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTUB, Société par Actions Simplifiée - Usine de la Gare ZI Les Triboullières - 38460 - CREMIEU - France - SIREN 643620297
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195702 - Publication au BOPI 2001-04-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02
Inscription le 20 août 2001 - Changement d'adresse n°328510 - Publication au BOPI 2001-08-20
Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05
Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2010 n°2456768 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-03
Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616605 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15
Inscription le 27 mai 2016 - Radiation de gage n°670833 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27
Escabeaux, tabourets, marche-pieds, tous ces produits comportant de l'aluminium
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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