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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTUB
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ALU MAXI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALU MAXI
ARTUB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93485973
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2013

Présentation de la marque ALU MAXI

Déposée le 28 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALU MAXI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare,38460 CREMIEU,France (dossier no 2248009) - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2248009) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALU MAXI est expirée depuis le 13 août 2013.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : TUBCLASSIC , ISESCA , TUBCLASSIC , ALU-BRICO , ARTUB , ESCABAG , ALUTUB , ALU-ECO , SECABOIS , ARTUPLAT


ARTUB, Société Anonyme - Usine de la Gare,38460 CREMIEU,France (dossier no 2248009) - 38460 - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2248009) - 69006 - France


Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2248009 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616605 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 27 mai 2016 - Radiation de gage n°670833 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Escabeaux métalliques