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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB
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ALU-BRICO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALU-BRICO
ARTUB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92430530
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2022

Présentation de la marque ALU-BRICO

Déposée le 6 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALU-BRICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare, ZI Les Triboullières - 38460 - CREMIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALU-BRICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALU-BRICO est expirée depuis le 6 août 2022.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : TUBCLASSIC , ISESCA , TUBCLASSIC , ALU MAXI , ARTUB , ESCABAG , ALUTUB , ALU-ECO , SECABOIS , ARTUPLAT


ARTUB, Société par Actions Simplifiée - Usine de la Gare, ZI Les Triboullières - 38460 - CREMIEU - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222971 - Publication au BOPI 2002-06-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501028 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616605 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 27 mai 2016 - Radiation de gage n°670833 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

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