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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB
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ALU BATI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALU BATI
ARTUB Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648654
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2016

Présentation de la marque ALU BATI

Déposée le 25 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALU BATI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare,38460 CREMIEU (dossier no 2318659) - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318659) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALU BATI est expirée depuis le 25 octobre 2016.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : TUBCLASSIC , ISESCA , TUBCLASSIC , ALU MAXI , ALU-BRICO , ARTUB , ESCABAG , ALUTUB , ALU-ECO , SECABOIS


ARTUB Société par actions simplifiée - Usine de la Gare,38460 CREMIEU (dossier no 2318659) - 38460 - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318659) - 69006 - France


Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°441126 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318659 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616605 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 27 mai 2016 - Radiation de gage n°670833 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Escabeaux métalliques et/ou en aluminium