Déposée le 16 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ARTSUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEBASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTSUM domicilié(e) 43/45, Rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 097 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTSUM S.A. A l'attention de M. Serge ROSTIN domicilié(e) 43/45, Rue Jean Jaures,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.
La marque WEBASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTSUM S.A - 43/45, Rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 401097647
ARTSUM S.A. A l'attention de M. Serge ROSTIN - 43/45, Rue Jean Jaures,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Logiciels (programmes enregistrés). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial (Internet). Entreposage de supports de données ou de documents stockés electroniquement. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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