Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart 3 PLAY
ARTSUM SA

Numéro de dépôt :
3301508
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2014
Smart 3 PLAY de ARTSUM

Présentation de la marque Smart 3 PLAY

Déposée le 30 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ARTSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smart 3 PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTSUM domicilié(e) 26, rue Miollis,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 097 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTSUM domicilié(e) 26, rue Miollis,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Smart 3 PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart 3 PLAY est expirée depuis le 30 juin 2014.

ARTSUM a également déposé les autres marques suivantes : METAPLAYER , PLAYDESK , LANDECK , MAD LOGGER , WEB SCOPE , META CODER , Web Cutter , ECOSTREAM , MAGIC FOLDER , NET DELAY


ARTSUM SA - 26, rue Miollis,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 401097647


ARTSUM - 26, rue Miollis,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Elaboration et conception de logiciels destinés au stockage, l'archivage, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou de l'image sur quelque support que ce soit.