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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTSUM
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NET DELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET DELAY
ARTSUM S.A

Numéro de dépôt :
3120042
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011

Présentation de la marque NET DELAY

Déposée le 7 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET DELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTSUM domicilié(e) 26 Rue Miollis, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 097 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTIN SERGE - France.

La marque NET DELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET DELAY est expirée depuis le 7 septembre 2011.

ARTSUM a également déposé les autres marques suivantes : METAPLAYER , PLAYDESK , LANDECK , MAD LOGGER , WEB SCOPE , META CODER , Web Cutter , ECOSTREAM , MAGIC FOLDER , Smart 3 PLAY


ARTSUM S.A - 26 Rue Miollis, 75015 PARIS - France - SIREN 401097647


RUSTIN SERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Logiciel informatique, appareil et instrument de réception, d'enregistrement de transmission, de stockage de traitement, de reproduction du son et/ou des images et/ou des données sur quelques supports que ce soit. Appareil, instrument et logiciel informatique de télécommunication, télémétrie, télématique et de transmission. Dispositif de vidéosurveillance, télésurveillance (logiciel).