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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSEAT
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ARTSEAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTSEAT
ARTSEAT société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3543514
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
ARTSEAT de ARTSEAT

Présentation de la marque ARTSEAT

Déposée le 12 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTSEAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTSEAT domicilié(e) 163 rue des Salamandres,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 376 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSEAT est expirée depuis le 12 décembre 2017.


ARTSEAT société à responsabilité limitée - 163 rue des Salamandres,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France - SIREN 499376499


LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 31 août 2009 - Changement d'adresse n°505161 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Sièges, fauteuils, notamment pour salles de spectacles. Meubles de salles de spectacles et de scènes. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Études de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conception, réalisation des sièges, d'objets d'ameublement et de lieux scéniques.