ARTS, TOYS and DESIGN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4194264
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2025
Présentation de la marque ARTS, TOYS and DESIGN
Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTS, TOYS and DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTS domicilié(e) 30 rue Victor Noir - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS, TOYS and DESIGN, M. Bertrand Bigaudet domicilié(e) 30 rue Victor Noir - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque ARTS, TOYS and DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTS, TOYS and DESIGN, Société par actions simplifiée - 30 rue Victor Noir - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
ARTS, TOYS and DESIGN, M. Bertrand Bigaudet - 30 rue Victor Noir - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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