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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTS
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ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES
ARTS, Association Déclarée

Numéro de dépôt :
3740672
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES de ARTS

Présentation de la marque ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES

Déposée le 25 mai 2010 par l'association loi 1901 ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTS domicilié(e) 151 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 544 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS, à l'att de L.FREYT-CAFFIN domicilié(e) 151 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France.

La marque ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES est expirée depuis le 25 mai 2020.

ARTS a également déposé les autres marques suivantes : ARTS, TOYS and DESIGN , ARTS , CREX , GALERIE DE LA MAIN DE FER , ARTS, ESPACES, CRÉATIONS


ARTS, Association Déclarée - 151 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 784544967


ARTS, à l'att de L.FREYT-CAFFIN - 151 Boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.