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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arts Square
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LA CAPUCINE GIVERNY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAPUCINE GIVERNY
Arts Square, SAS

Numéro de dépôt :
4201250
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2025
LA CAPUCINE GIVERNY de Arts Square

Présentation de la marque LA CAPUCINE GIVERNY

Déposée le 3 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arts Square auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CAPUCINE GIVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arts Square domicilié(e) 80 rue Claude Monet - 27620 - GIVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arts Square – La Capucine, M. HUAU Thierry domicilié(e) 80 rue Claude Monet - 27620 - GIVERNY - France.

La marque LA CAPUCINE GIVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPUCINE GIVERNY arrivera à expiration en date du 3 août 2025.


Arts Square, SAS - 80 rue Claude Monet - 27620 - GIVERNY - France


Arts Square – La Capucine, M. HUAU Thierry - 80 rue Claude Monet - 27620 - GIVERNY - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ; livres ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.