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Marques déposées par la société ARTS – SPORTS – LOISIRS (Association
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ASL ARTS – SPORTS – LOISIRS MANSIGNÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASL ARTS – SPORTS – LOISIRS MANSIGNÉ
ARTS – SPORTS – LOISIRS (Association)

Numéro de dépôt :
3235697
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013
ASL ARTS – SPORTS – LOISIRS MANSIGNÉ de ARTS – SPORTS – LOISIRS (Association

Présentation de la marque ASL ARTS – SPORTS – LOISIRS MANSIGNÉ

Déposée le 3 juillet 2003 par la société ARTS – SPORTS – LOISIRS (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASL ARTS – SPORTS – LOISIRS MANSIGNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société ARTS – SPORTS – LOISIRS (Association domicilié(e) Lieu dit LE HAUT CHEVIGNÉ,72510 MANSIGNÉ - 72510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 985 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUVILLE Raymond domicilié(e) Lieu dit Le HAUT CHEVIGNÉ,72510 MANSIGNÉ - 72510 - France.

La marque ASL ARTS – SPORTS – LOISIRS MANSIGNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASL ARTS – SPORTS – LOISIRS MANSIGNÉ est expirée depuis le 3 juillet 2013.


ARTS – SPORTS – LOISIRS (Association) - Lieu dit LE HAUT CHEVIGNÉ,72510 MANSIGNÉ - 72510 - France - SIREN 447985755


ROUVILLE Raymond - Lieu dit Le HAUT CHEVIGNÉ,72510 MANSIGNÉ - 72510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

– publicité. Distribution de matériel publicitaire : tracts – plaquettes – prospectus – imprimés – échantillons. – divertissement – activités sportives et culturelles. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.