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Marques déposées par monsieur ARTS Régis
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SportinTown
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SportinTown
M. ARTS Régis

Numéro de dépôt :
3879534
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
SportinTown de ARTS Régis

Présentation de la marque SportinTown

Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur ARTS Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SportinTown » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur ARTS Régis domicilié(e) 2 avenue du Clos Bertin - 51460 - L'EPINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARTS Régis domicilié(e) 2 avenue du Clos Bertin - 51460 - L'EPINE - France.

La marque SportinTown a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SportinTown est expirée depuis le 6 décembre 2021.


M. ARTS Régis - 2 avenue du Clos Bertin - 51460 - L'EPINE - France


M. ARTS Régis - 2 avenue du Clos Bertin - 51460 - L'EPINE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583187 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588781 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.