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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS PIERRES SERVICE
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ARTS PIERRES SERVICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTS PIERRES SERVICE
ARTS PIERRES SERVICE SARL

Numéro de dépôt :
3508772
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
ARTS PIERRES SERVICE de ARTS PIERRES SERVICE

Présentation de la marque ARTS PIERRES SERVICE

Déposée le 20 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS PIERRES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS PIERRES SERVICE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS PIERRES SERVICE domicilié(e) 3 ZA LES RASES,63450 TALLENDE - 63450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 013 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS PIERRES SERVICE domicilié(e) 3 ZA LES RASES,63450 TALLENDE - 63450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS PIERRES SERVICE est expirée depuis le 20 juin 2017.


ARTS PIERRES SERVICE SARL - 3 ZA LES RASES,63450 TALLENDE - 63450 - France - SIREN 414013623


ARTS PIERRES SERVICE - 3 ZA LES RASES,63450 TALLENDE - 63450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638091 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques.